A.N.C.L.I
Association Nationale des Commissions Locales d'Information des activités nucléaires
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L'ANCLI co-organise l'atelier européen sur l'application de la convention d'Aarhus dans le domaine du nucléaire - 24 et 25 juin 2009 - Luxembourg

Démarche Aarhus Convention & Nucléaire

Télécharger les actes de l'Atelier Européen - Version Anglaise

Dans le cadre de son plan d'action 2007-2009, « une politique énergétique pour l'Europe », le Conseil européen du 8-9 mars 2007 a convenu de mettre en place un forum européen sur les risques et les opportunités de l'énergie nucléaire . L'animation du forum est assurée par la Direction Générale Transports et Energie (DG TREN).

Le 28 septembre 2007, Monsieur DELALONDE, président de l'ANCLI a rencontré à Bruxelles M. Ristori, directeur adjoint de la DG TREN, et ai fait valoir la nécessité d'aborder le thème d'information, de la transparence et de la participation.

L'ANCLI a participé à la réunion de lancement du forum européen sur l'énergie nucléaire à Bratislava en novembre 2007. Cette participation a permis de faire reconnaître pleinement la question de la transparence comme un thème à part entière au même titre que la question des risques et des opportunités. Suite au forum de Bratislava, la DG TREN a mis en place trois groupes de travail : « risques », « opportunités », « transparence ».

Le groupe de travail « Transparence » a tenu une réunion le 28 janvier 2008. A cette occasion, l'ANCLI s'est vu confier la conduite d'une réflexion en sous-groupe sur la participation et l'application de la Convention d'Aarhus dans le domaine nucléaire.

L'ANCLI/Eurocli en partenariat avec la DG TREN et ENEF, le Ministère français de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire (MEEDDAT), en coordination avec les présidences de l'Union Européenne, a décidé d'organiser le 24-25 juin 2009 à Luxembourg, un Atelier Européen de retour d'expérience participatif sur la mise en oeuvre pratique de la convention d'Aarhus dans le domaine nucléaire.

English version of this introduction


Consulter les discours d'introduction

Consulter le discours d'introduction de Monsieur RISTORI
Consulter le discours d'accueil de Monsieur DELALONDE
Jeremy Wates, United Nations Economic Commission for Europe
Peter FAROSS, Director European Commission Nuclear Energy
Janos TOTH, Transport, Infrastrusture and the Information Society of the EESC
Chantal MOUCHET - Contribution de l'ANCLI version Française
Chantal MOUCHET, Contributions de l'ANCLI - English Version


Consulter les discours sur la participation des parties prenantes

L'expérience Slovène
Professor Brian D Clark - CoRWM
François ROLLINGER - IRSN
Gabrile TATULESCU - Roumanie
Jean-Luc ANDRIEUX - AREVA
Jean-Luc ANDRIEUX - AREVA - English version


Consulter les discours de la session Information

Annie SUGIER - Conseiller auprès du Directeur de l'IRSN
Marc SANSON - Commissaire de l'Aurotité de Sûreté Nucléaire
Georges SERVIERE - EDF
Chrsitian TAILLEBOIS - FORATOM
Gabor BARANYAI - HONGRIE


Consulter les discours de la session "Transboundary" - Transfrontalier

Vitalijus AUGLYS - LITHUANIE
Alda OZOLA - Latvian Green Mouvement
Henri REVOL - Président du HCTISN
Jan HAVERKAMP - GREENPEACE
Baltic States and Nuclear Plant


L'ANCLI participe au premier Forum Européen sur l'énergie nucléaire

A l'invitation de la Commission Européenne, l'ANCLI participait les 26 et 27 novembre 2007 au 1er Forum Européen sur l'Energie Nucléaire.

L'occasion pour l'ANCLI de rappeler que la France était l'un des rares pays a avoir permis aux acteurs d'un territoire de se constituer en assemblée pour discuter des questions nucléaires avec l'exploitant et les autorités de contrôle.

Les CLI et ANCLI, ne représentent pas la société civile : elles sont la société civile, car elles regroupent, dans un même lieu de débat et de propositions, à la fois des élus, des associations de défense de l'environnement, des pro- et anti-nucléaires, des représentants des salariés, des personnes qualifiées, des experts et le monde économique, c'est-à-dire des personnes représentatives d'une large gamme d'expériences et de positions différentes.

Vous trouverez ci-dessous le discours du Président DELALONDE à l'occasion de ce premier forum.

Télécharger le discours de Monsieur DELALONDE


L'ANCLI sollicitée dans le Groupe de Travail "Transparence" du forum de l'Energie Nucléaire

A l'issu du premier forum sur l'énergie nucléaire de Bratislava, l'ANCLI a été sollicitée pour apporter sa contribution au Groupe de Travail "Transparence" mis en place par l'Union Européenne.

Vous retrouverez ci-dessous la contribution de l'ANCLI au sous-groupe "Comment construire la confiance et la participation en vue de démontrer la mise en oeuvre de la Convention d'Aarhus".

Télécharger la contribution de l'ANCLI à la réunion du 08 avril 2008
Télécharger la lettre et le questionnaire transmis par l'ANCLI à ses partenaires.


Les contributions des partenaires de l'ANCLI au Groupe de Travail "Transparence" - Sous-Groupe "Participation et application de la Convention d'Aarhus dans le domaine nucléaire".

Vous pouvez télécharger ci-dessous les contributions des partenaires de l'ANCLI sous la forme des réponses au questionnaire qui leur a été adressé sur cette question de l'application de la Convention d'Aarhus.

Le premier fichier synthétise l'ensemble des contributions et reprend la liste des partenaires sollicités.

Synthèse des contributions
Contribution de Mme SUGIER
Contribution de l'ACRO
Contribution d'AREVA
Contribution de l'ASN
Contribution de l'association EDA
Contribution d'EDF
Contribution de FORATOM
Contribution de FORO NUCLEAR
Contribution de GREENPEACE
Contribution de l'IRSN


Download english version of the final synthesis report of the sub-group on the implementation of the Aarhus convention in the nuclear sector.

Download the synthesis of the contributions
English version of the questionnaire
AREVA contribution
FORATOM contribution
FORO NUCLEAR contribution
GREENPEACE contribution
SCK CEN contribution