L'échange entre les CLI
Conférence Nationale des CLI
Pour permettre les échanges d'information et d'expérience entre les différentes commissions, ainsi que le dialogue entres ces commissions et le Gouvernement, une conférence nationale des Présidents a été instituée par la circulaire MAUROY.
Cette conférence, qui se réunit au moins une fois par an, à l'initiative du Ministre chargé de l'Energie, pourra émettre tout avis et recommandations en vue notamment d'améliorer l'information du public sur les grands équipements énergétiques. Le Gouvernement la consulte sur les orientations générales des projets de réforme des procédures concernant les grands équipements énergétiques.
La 21eme Conférence des CLI s'est tenue le 09 décembre, à Paris dans le prestigieux décor du Pavillon Royal
La 21e conférence des CLI s'est tenue le mercredi 9 décembre 2009, de 11 heures à 17 heures 30.
les 3 tables rondes successives ont traité de :
- la poursuite d'exploitation des réacteurs.
- la surveillance de l'environnement.
- l'information du public
Ci-contre la photo de la réunion inter-CLI.
Comme depuis 2004, la matinée (09h à 11h) de cette journée était consacrée à un échange entre les CLI. Près de 100 personnes ont assisté à la matinée et près de 170 aux tables rondes de la conférence.
La 20ème Conférence Nationale des CLI s'est tenue le 10 décembre 2008, à Paris.
Le 10 décembre dernier, s'est tenue, à Paris, sous l'égide de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) et en partenariat avec l'Association Nationale des CLI (ANCLI), la 20e Conférence Nationale des CLI (Commissions Locales d'Information).
Dans le contexte du développement de l'action des CLI, cette 20e édition avait pour objectif général de traiter des thèmes s'inscrivant dans la problématique générale des moyens d'action des CLI : Comment développer l'information faite par les CLI ? - Sur quelle expertise les CLI peuvent-elles s'appuyer ? - De quelles formations les CLI peuvent-elles bénéficier ?
En introduction de cette journée, qui a connu une importante participation (près de 150 personnes et plus de 24 CLI représentées), Monsieur BORLOO, Ministre d'Etat chargé de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire (MEEDDAT) est intervenu par le biais d'une interview télévisée.
Un discours où les CLI ont été à l'honneur et qualifiées de Grenelle avant l'heure.
19ième Conférence Nationale des CLI, le 05 décembre 2007
Après une année 2006 marquée par le vote de deux lois importantes dans le domaine nucléaire, 2007 est notamment l'année de la mise en application de ces réformes.
En concertation avec le président de l'Association Nationale des Commissions Locales d'Information (ANCLI), l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) a souhaité inscrire la Conférence annuelle des Commissions Locales d'Information dans cette actualité.
Cette Conférence se tiendra le mercredi 5 décembre et comme ces deux dernières années, elle comprendra deux parties :
De 9 H à 11 H, une réunion inter-CLI organisée par l'ANCLI avec la participation de l'ASN et qui portera notamment sur l'évolution du statut des CLI ;
De 11 H à 17 H 30, la Conférence des CLI proprement dite qui permettra aux représentants des CLI d'échanger avec les représentants des Pouvoirs publics, les membres du Conseil Supérieur de la Sûreté et de l'Information Nucléaires et diverses personnalités sur le thème : « La gestion des déchets radioactifs et le rôle des CLI ». Cette conférence sera structurée autour de trois tables rondes successives portant sur "Les évolutions institutionnelles et leur impact sur les CLI", "La politique des déchets" et "Quelle concertation sur les déchets ?".
18ième Conférence Nationale des CLI, le 12 décembre, à Paris.
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Pour la deuxième année consécutive, l'ANCLI a été associée à la préparation de la Conférence Nationale des CLI - 18ième édition, le 12 décembre 2006, à Paris.
En effet depuis 2005, l'ANCLI avait souhaité profiter de cette manifestation qui réunit l'ensemble des CLI pour débattre des questions propres aux CLI.
Pour cette nouvelle édition organisée conjointement par l'Autorité de Sûreté Nucléaire et l'ANCLI, la partie du matin a été réservée à un échange entre les CLI, l'ANCLI et l'ASN sur le projet de décret relatif au statut des CLI et de l'ANCLI.
Cette édition 2006 a été, comme en 2005, très suivie avec plus de 22 CLI représentées et plus de 150 participants aux tables rondes consacrées à la Loi TSN et à ses aspects droit à l'information, rôle des relais dans l'information...
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Les présentations des intervenants à la journée du 12 décembre 2006
La nouvelle Loi TSN, par Monsieur LACOSTE - Président de l'ASNEn 2005, l'ANCLI a proposé une nouvelle approche de la Conférence des Présidents : la Conférence Nationale des CLI - 14 décembre, Paris
En 2005, l'ANCLI et l'ASN ont proposé une nouvelle structuration de cette conférence des CLI en cherchant à mieux valoriser les rencontres entre CLI. Cette journée s'est tenue, comme prévu, le 14 décembre 2005, à Vincennes.
Cette journée a été pour la première fois divisée en 2 parties :
- Le matin : une réunion entre CLI consacrée aux suites du Livre Blanc, mais aussi à l'actualité des CLI (statuts, site Internet, financements...).
- L'après-midi, une configuration élargie, consacrée à des travaux et réflexions sur la gestion locale de crise.
XVIe Conférence des Présidents de CLI (08/12/2004)
La XVIe Conférence des présidents des Commissions locales d'information s'est déroulée le 8 décembre 2004 à Paris à l'initiative des ministres chargés de l'Industrie, de l'Écologie et de la Santé.
Cette conférence a réuni, outre les présidents de CLI, des parlementaires, des représentants des conseils généraux et des préfectures de départements dotés de CLI, des ministères concernés, des associations et des exploitants d'installations nucléaires.
La conférence s'est déroulée sur une journée entière. La matinée a été consacrée à des interventions en séances plénières centrées sur le thème de l'épidémiologie ; l'objectif était de permettre aux CLI de mieux apprécier les apports et les limites de l'épidémiologie vis-à-vis de l'évaluation des risques pour les riverains d'une installation.
Les participants ont bénéficié d'exposés généraux sur l'épidémiologie et sur son approche sociologique. D'autres présentations ont évoqué le dispositif de surveillance des cancers et les résultats d'une étude sur les leucémies autour des sites nucléaires qui a conclu à l'absence d'effet de ceux-ci. Le président du comité scientifique de l'Association nationale des CLI (ANCLI) a conclu les interventions de la matinée avant un débat général.
L'après-midi, les participants ont travaillé en ateliers sur diverses questions pratiques intéressant le fonctionnement des CLI : mode d'organisation, diffusion de l'information, conditions de réception de l'information. Diverses recommandations ont émergé de ces travaux concernant soit l'action des CLI, soit le rôle des Pouvoirs Publics. Les représentants de CLI ont notamment souhaité que l'Etat conforte le statut et le rôle des CLI tout en leur laissant l'autonomie qui prévaut depuis leur création.
La manifestation a été clôturée par le Directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.
