L'ACTIVITE DU COMITE SCIENTIFIQUE
Télécharger la liste des membres du Comité Scientifique
Mis en place le 5 mars 2003 et réunissant des personnalités qualifiées de diverses disciplines , le comité se charge des questions scientifiques à la demande des CLI. Il recherche les personnes à même de répondre et fait le lien avec le demandeur. Il commande éventuellement des rapports et des expertises.
Un Comité Scientifique est constitué auprès de l'ANCLI, avec pour missions :
- de conseiller et d'assister les Commissions Locales d'Information et l'ANCLI dans leurs expertises et toutes leurs démarches scientifiques,
- de promouvoir conférences et débats et plus largement d'aider au développement des réflexions et des échanges au sein des CLI,
- d'être une instance de conseil pour les publications des CLI et de l'ANCLI,
- d'être, au nom de l'ANCLI, l'interlocuteur des comités d'expertise placés auprès des différents organismes français ou étrangers
- d'être missionné par qui de droit pour représenter l'ANCLI ou les CLI au sein de différentes instances
Ce Comité scientifique est présidée par Madame GAZAL, enseignant chercheur à l'Université de Toulouse II et III, la Vice-Présidence est assurée par Madame SÉNÉ, Directeur de recherche honoraire au CNRS.
En 2005 le Comité Scientifique a été très présent dans les débats organisés par la CPDP tant sur les déchets nucléaires que sur le projet EPR.
Grâce au soutien de l'Autorité de Sûreté Nucléaire, le CS a pu obtenir en 2006 des moyens financiers qui lui permettent de travailler correctement et de répondre aux sollicitations des CLI.
Les principaux dossiers traités par le Comité Scientifique
2009 : le Comité Scientifique a été sollicité pour donner son avis sur un programme de recherche européen qui vise à fédérer les informations et les recherches existantes sur les effets chroniques des rayonnements ionisants à faible dose.
Télécharger l'avis du CS sur le programme HLEG2008 - 2009 : Dans le cadre du Groupe de Travail « Surveillance de l'Environnement » mis en place au sein du Comité en 2007, une réflexion a été conduite sur la double question des rejets des installations nucléaires et de la surveillance de l'environnement.
Une publication est envisagée. Un document non technique sera établi pour le début 2009.
Ce travail ayant pour objet de potentialiser les capacités de conseil et d'expertise du Comité Scientifique et de fournir aux CLI et à l'ANCLI une information claire et exhaustive.
2008 : A la demande du GP « Matières et Déchets Radioactifs » de l'ANCLI, le Comité Scientifique a participé au Colloque « Le Tritium Discret mais présent partout ! » organisé à Orsay les 4 et 5 novembre.
Télécharger les résumés de l'intervention du CS au colloque TRITIUM2008 : A la demande de la CLI de Cadarache, le Comité Scientifique est intervenu le 3 octobre 2008 dans le cadre de la Réunion Publique organisée par la CLI sur le thème du tritium.
Intitulé de l'intervention du Comité Scientifique : « Quelques interrogations concernant le transfert du tritium dans l'environnement et ses effets biologiques et sanitaires ».
2008 : ANCLI : Le Comité a été saisi par l'ANCLI via le GP « Matières et Déchets Radioactifs » d'une demande d'information concernant le tritium.
Le document est en cours de finalisation.
2008 : la CLI de Gravelines a demandé l'intervention d'un membre du CS à l'une des réunions de la CLI Technique consacrée au TRITIUM.
2007 : la CLI de Soulaines a saisi le CS sur le rapport établi par l'ACRO en 2007 sur les niveaux de la radioactivité du Centre de Stockage de l'Aube.
2007 : A la demande de la CLI de Saint-Laurent-des-Eaux, le Comité Scientifique a réalisé une expertise des réponses apportées par le CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux aux questions et observations formulées par la DRIRE-Centre suite aux inspections conduites par cette dernière sur le thème des effluents, les 9 juillet 2003, 10 septembre 2004 et 7 décembre 2005 (Avril 2008).
Télécharger l'avis du CS sur ce thème des inspectionsEn 2006 : étude, à la demande de la CLI de Gravelines, du dossier d'enquête publique relative au passage au MOX des tranches 5 et 6 du CNPE de Gravelines.
Télécharger les questions de la CLI de Gravelines et du CS sur le dossier MOXEn 2006 : étude à la demande de la CLI de Cadarache du document émanant du CEA de Cadarache "Historique et état radiologique du site et de son environnement".
Télécharger l'avis du CS sur la demande de la CLI de CadaracheEn 2005 : étude du dossier d'enquête publique relative au dossier EPR de Flamanville.
En 2005 : lancement d'une étude à la demande du CLIS de Bure sur l'analyse des diagraphies réalisées par l'ANDRA à partir des forages localisés autour du site de Bure.
En 2004, à la demande de la CLI de Saint-Laurent-des-Eaux : Etude sur Sûreté des silos de stockage des combustibles graphite sur le site du CNPE de Saint-Laurent des Eaux.
En 2004 : à la demande de la CLI de Nogent-sur-Seine : Etude sur l'impact des procédés de refroidissement des centrales sur le milieu environnant.
LES REUNIONS DU COMITE SCIENTIFIQUE EN 2009
Agenda des réunions pour le premier semestre 2009 :
16 février, 06 avril, 18 mai, 29 juin.
Les réunions du Comité Scientifique en 2008
Au cours de l'année 2008, le Comité Scientifique s'est réunit 8 fois :
28 janvier, 03 mars, 08 avril, 14 mai, 30 juin, 30 septembre, 17 novembre, 16 décembre.
Les réunions du Comité Scientifique en 2007
Réunion du Comité Scientifique du 12 octobre 2007
Télécharger l'ordre du jour du CS du 12 octobre 2007Réunion du Comité Scientifique du 20 avril 2007
Ordre du jour de la réunion du 20 avril 2007Réunion du Comité Scientifique du 05 février 2007
Télécharger le compte rendu de la réunion du 05 février 2007CONSULTER LES COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE 2006
Télécharger le compte rendu de la réunion du 29 sept 2006